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de voiturettes, il était revenu à la moto au milieu des années 80 en proposant des motos Ligier "françaises" sur base Cagiva/Ducati. 1) Loi allemande favorable aux inventeurs salariés attaquée par le patronat Dans le débat actuel lancé depuis janvier 2008 autour de la Commission GT/RS/IS du cspi qui prépare son Rapport sur la réforme du système de Rémunération Supplémentaire des Inventions de salariés en France,. (photo Thierry Cazenabe) Avez-vous les moyens financiers de faire du développement? Je comprends ceux qui voulaient éviter qu'une seule parcelle de ce patrimoine devienne la propriété d'un impie qui n'a jamais rien acheté pour faire avancer Voxan, qui l'a regardé crever, et qui tout à coup se dit que c'est le moment d'ouvrir son porte-monnaie. Oh bien sr, il ny aura plus dusine à Issoire et nul V72 ne sortira dune quelconque chaine ailleurs mais en compétition quelques irréductibles continuent à faire chanter le twin auvergnat. BFG : les 30 ans c'est maintenant! En revanche ce manquement met le salarié dans une situation délicate vis à vis de son employeur en le contraignant à former une demande de nature à générer des relations conflictuelles de telle sorte qu'il va la différer, très généralement, jusqu'à son départ de l'entreprise. L Association des Inventeurs Salariés de France AIS (1) il s'agit essentiellement des articles publiés ci-dessous : -" Une proposition de Loi Socialiste qui soutient le patronat contre les salariés! En France, en 2009, il existe des chefs d'entreprises prétendant que le cot du calcul des primes en fonction du chiffre d'affaires serait très important, car difficile à calculer, alors que c'est la pratique courante pour l'industrie privée en Allemagne, comme, dailleurs, pour le cnrs.

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De Monestrol est en contradiction flagrante avec son affirmation postérieure prétendant que les inventeurs salariés auraient été aussi représentés au sein du GT/IS par lui-mme. C'est sur la presqu'le de Conleau, à Vannes, que. Notre chef vous propose des plats équilibrés à base de poisson frais, volaille, viande et des desserts maison souvent à base dagrumes de Menton. Cette restriction de compétence des inventeurs, car il faut quils soient désormais en plus indépendants, traduit la volonté politique du pouvoir décarter la représentation des inventeurs salariés. Des projets beaucoup plus avant-gardistes tournés vers le futur code de reduction sammydress et un peu moins vers le passé, ceci en terme de design et de technologie (nouvelle énergie).

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